Par délibération du 13 décembre 2007, le Conseil Municipal approuve la transformation du POS en PLU.
Pour rectification d’une erreur matérielle, le conseil municipal a adopté une 1ère modification du PLU, approuvée le 8 juillet 2009.
Une deuxième modification a été votée par délibération le 8 février 2010. Elle concerne la création d’une zone AUZe, au sein de la zone d’activité permettant l’installation de l’entreprise Orchestra ainsi que la transformation d’une zone agricole A1 en A2.
Le 26 janvier 2012, une 3ème modification du PLU est adoptée. Elle concerne principalement l’ouverture à l’urbanisation de 8,4 ha au Valat des Pruniers et la possibilité de changement de destination d’anciens mas agricoles à valeur architecturale et patrimoniale.
Le nouveau document, applicable le 5 février 2012, est consultable dans son intégralité en mairie ou en consultation ci-dessous.
Rapport de Présentation, cliquez ici
Projet d’Aménagement et de Développement Durable, cliquez ici
Orientations d’Aménagements, cliquez ici
Règlement, cliquez ici
Plan de zonage, cliquez ici
Plan de zonage-zoom village, cliquez ici
Annexe V.1 - ZAC, cliquez ici
Annexe V.2 - Zones de Préemption, cliquez ici
Annexe V.3 - Périmètres d’études, cliquez ici
Annexe V.3 - Périmètres d’études - Arrêtés, cliquez ici
Annexe V.4a - Liste des Servitudes, cliquez ici
Annexe V.4b - Plan des Servitudes, cliquez ici
Annexe V.4c - Plan des Servitudes Aéronautiques, cliquez ici
Annexe V.5a - Annexes sanitaires_pièces écrites, cliquez ici
Annexe V.5b - Plan Réseau Eau Potable, cliquez ici
Annexe V.5c - Plan Réseau Eaux Usées, cliquez ici
Annexe V.6 - Plan Réseau Irrigation, cliquez ici
Annexe V.7a - Zonage Assainissement EU, cliquez ici
Annexe V.7b - Zonage Assainissement EP, cliquez ici
Annexe V.8 - Prescriptions SDIS, cliquez ici
Annexe V.9 - Liste des emplacements réservés, cliquez ici
Annexe V.10 - Infrastructures bruyantes, cliquez ici
Annexe V.11 - Plan d’Exposition au Bruit, cliquez ici
Annexe V.12 - Modification simplifiée 1, cliquez ici
Annexe V.13 - Modification 2, cliquez ici
Annexe V.14 - Modification 3, cliquez ici
Annexe V.15 - PPRI_rapport de présentation, cliquez ici
Annexe V.15 - PPRI_règlement, cliquez ici
Annexe V.15 - PPRI_annexe mesure de réduction vulnérabilité, cliquez ici
Annexe V.15 - PPRI_arrêté approbation, cliquez ici
Problème dans les enveloppes Comme suite à un problème (...)
Changement d'application : Infoflash devient (...)